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Amicale des Bainrominois des Bains-Romains
A.B.B.R.
ASSOCIATION LOI 1901
Siège social : Résidence « Corniche
Bellevue » B 2
217, Corniche d’Agrimont
06700 – SAINT-LAURENT DU VAR
ASSEMBLEE GENERALE CONSTITUTIVE
COMPTE RENDU :
Le 10 Janvier 2006 :
Réunis en assemblée générale constitutive :
Mr. Jean-Louis GARCIA Né le 31 Août 1944 à BAINS-ROMAINS
ALGER (Algérie)
Demeurant à : Résidence « Corniche
Bellevue » B2 06700 – SAINT-LAURENT DU VAR
Mr. Michel LAFFARGUE Né le 01
Février 1944 à TOULOUSE (France)
Demeurant à : Villa Vélia Chemin
des Alliés 06800 – CAGNES SUR MER
Mme Christiane DURY Née le 8 Mars 1951
au HAVRE (France)
Demeurant à : Les Romarines 6,
chemin des Espartes 06800 – CAGNES SUR MER
Il a été décidé de créer
une Association régie sous la loi du 1901 et le décret
du 16 août 1901, ayant pour dénomination: Amicale des Bainrominois
des Bains-Romains. (A.B.B.R.) et pour objet : l'organisation
de rencontres, repas, retrouvailles, voyages et toutes autres manifestations,
dans le but de retrouver des amis, des connaissances, leurs familles
et toutes autres personnes ayant vécues ou connaissant le village
les Bains-Romains en Algérie (aujourd'hui Hamammet) . Elle pourra
également éditer des documents ou revues d'information,
et créer un site sur Internet.
Sont élus : PRESIDENT : Mr Jean-Louis GARCIA, SECRETAIRE :
Mr Michel LAFFARGUE, TRESORIERE : Mme Christiane DURY, tous trois
constituent le Conseil d’Administration de cette association.
Il est également décidé que l’adresse du siège
social de l’association sera :
Résidence «Corniche Bellevue» B.2,
217, Corniche d’Agrimont,
06700 - SAINT-LAURENT DU VAR
et qu’un compte Bancaire sera ouvert à la Banque :
CIC Lyonnaise de Banque, Avenue du Général de GAULLE
, 06700 – Saint-Laurent du Var.
Le Président Mr Jean-Louis GARCIA et la Trésorière
Mme Christiane DURY auront la délégation de signature
pour ces comptes.
Le montant de la cotisation annuelle est fixé à Seize
Euros (16 euros) + Quatre euros (4 euros) de participation
frais journal, soit Vingt euros (20 euros) pour les membres actifs ou
adhérents et Cinquante Euros et plus (50 euros et plus) pour
les membres bienfaiteurs.
Fait à : Saint-Laurent du Var,
Pour valoir ce que de droit.
Jean-Louis GARCIA
Michel LAFFARGE
Christiane DURY
Amicale des Bainrominois de Bains-Romains
A.B.B.R.
ASSOCIATION LOI 1901
Siège social : Résidence « Corniche
Bellevue » B 2
217, Corniche d’Agrimont
06700 – SAINT-LAURENT DU VAR
Article 1
Il est créé entre les adhérents aux présents
statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901
et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination:
Amicale des Bainrominois de Bains-Romains (A.B.B.R.)
Le Président d’Honneur est : Monsieur Georges BEHM
dit CHOUNET.
Article 2 – Objet
Cette association a pour objet l'organisation de rencontres, repas,
retrouvailles, voyages et toutes autres manifestations, dans le but
de retrouver des amis, des connaissances, leurs familles et toutes autres
personnes ayant vécues ou connaissant le village de Bains -Romains
en Algérie (aujourd'hui Hamammet) . Elle pourra également
éditer des documents ou revues d'information, et créer
un site sur Internet.
Ladite association s’interdit toute discussion philosophique, politique
ou religieuse.
Article 3 - Adresse
Le siège de l'association est fixé à :
Résidence « Corniche Bellevue » B 2
217, Corniche d’Agrimont
06700 – SAINT-LAURENT DU VAR
Il pourra être transféré :
· par simple décision du conseil d'administration ;
· ou par l'assemblée générale ;
Article 4 - Composition
L’association se compose de :
· Membres Fondateurs ;
· Membres Bienfaiteurs ;
· Membres Actifs ou Adhérents.
Article 5 - Adhésion
Pour faire partie de l'association, il faut souscrire un bulletin d'adhésion
puis être agréé par le conseil d'administration.
Article 6 - Cotisation
Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents,
Son montant est fixée par :
· le conseil d'administration ;
· ou par l'assemblée générale.
Article 7 - Radiation
La qualité de membre se perd par :
· le décès ;
· la démission qui doit être adressée par
écrit au conseil d'administration ;
· le non paiement de la cotisation dans un délai de 6
mois après sa date d'exigibilité ;
· la radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée
par le conseil d'administration après avoir entendu les explications
de l'intéressé convoqué par lettre recommandée
avec accusé de réception.
Article 8 - Ressources et gestion
Les ressources de l'association comprennent :
· Le montant des cotisations ;
· Les subventions de l'État et des collectivités
territoriales ;
· Les recettes des manifestations exceptionnelles ;
· Les dons ou legs ;
· Les ventes faites aux membres.
Pour permettre une bonne gestion des comptes de l'association, un ou
plusieurs compte postaux ou bancaires seront ouvert. Le président
ou le Trésorier auront la signature de ces comptes.
Article 9 - Conseil d'administration
L'association est dirigée par un conseil d’au moins 3 membres
élus pour 2 années par l'assemblée générale.
Les membres sont rééligibles.
Il élit en son sein les membres du bureau un président,
un ou plusieurs vice président, un trésorier et éventuellement
un trésorier adjoint, un secrétaire et éventuellement
un secrétaire adjoint en fonction des besoins.
Le Président représente l'association dans tous les actes
de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour ester en justice
au nom de l'association.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement
de ses membres jusqu'à la prochaine assemblée générale.
Article 10 - Réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois par
ans sur convocation du président. Les décisions sont prises
à la majorité des voix. Le président dispose d'une
voix prépondérante.
Tout membre du bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté
à au moins trois réunions consécutives pourra être
considéré comme démissionnaire.
Les réunions font l'objet d'un procès-verbal.
Article 11 - Rémunération
Les membres du conseil d'administration pourront être remboursés
de leurs frais sur justificatifs et percevoir une indemnitée
journalière en fonction de la trésorerie de l’association.
Les frais de déplacement seront remboursés sur le barème
de l'administration fiscale. Leurs fonctions sont bénévoles.
Article 12 - Assemblée générale ordinaire
La première assemblée générale aura pour
nom : Assemblée Générale Constitutive et les membres
présents seront les membres fondateurs de cette association.
Les assemblée générale suivantes comprendront tous
les membres à jour de leur cotisation.
Ils sont convoqués par :
· voie de presse ;
· ou convocation individuelle ;
· ou bulletin d'information.
L'assemblée générale se réunit chaque année.
Les décisions sont prises à la majorité des membres
présents ou représentés.
Le président, assisté des membres du conseil, préside
l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le
trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à
l'approbation de l'assemblée. (On peut prévoir que les
comptes seront examinés par plusieurs membres avant l'assemblée
générale. Ceux-ci rendront compte de leur mission devant
l'assemblée).
L'assemblée élit tous les deux an les dirigeants de l'association.
Article 13 - Assemblée générale extraordinaire
Sur demande d'au moins un quart des membres, ou sur demande du conseil
ou de soin président, le président peut convoquer une
assemblée générale extraordinaire selon les modalités
de l'article 12.
Un procès-verbal de la réunion sera établi.
Article 14 - Règlement intérieur
Le conseil d'administration peut décider de l'établissement
d'un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation
à l'assemblée générale.
Il s'impose à tous les membres de l'association.
Article 15 - Dissolution
La dissolution est prononcée par l'assemblée générale
extraordinaire qui nomme un liquidateur. L'actif sera dévolu
conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901
à une association poursuivant un but identique.
Saint-Laurent du Var, le 10 janvier 2006
Le président, Jean-Louis GARCIA
Le secrétaire, Michel LAFFARGUE
La Trésorière, Christiane DURY
